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P.L.U.
Toutes les pièces du PLU doivent être consultées pour une appréhension complète des contraintes réglementaires s'imposant à chaque secteur. L'entier dossier est consultable en mairie aux jours et heures d'ouverture habituels.
LISTE DES PIECES DU PLU
Pièce n°0 : Pièces administratives - Délibérations
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Pièce n°3 : Documents graphiques
3.1 – Document graphique de zonage - Commune entière, échelle : 1/5.000e
3.2 – Document graphique de zonage – Centre bourg, échelle : 1/1.500e
3.3 – Plan annexe informatif des périmètres d’application - Commune entière, échelle : 1/5.000e
3.4 – Plan des protections des façades en pierre sur rue - Bourg et hameaux, échelle : 1/1.000e
Pièce n°4 : Orientations particulières d'aménagement
Pièce n°5 : Pièces réglementaires écrites
5.1 – Règlement d'urbanisme
5.2 – Cahier des prescriptions relatives à l’application de l’article L.123.1-7
Pièce n°6 : Liste des emplacements réservés
Pièce n°7 : Annexes graphiques1 (R.123-13)
7.1 – Zones d’aménagement concerté (ZAC)
7.2 – Zones de préemption urbaine (L.211-1 et suivants)
7.3 – Zones de dispositions relatives au permis de démolir (L.430-1 et 2)
7.4 – Périmètre de PAE (L.332-9)
7.5 – Périmètres de prescriptions acoustiques (L.571-10) – Infrastructures terrestres et voies ferrées
7.6 – Zones à risque de plomb
Pièce n°8 : Annexes1 (R.123-14)
8.1 – Plans et Recueil des Servitudes d'utilité publique – Commune entière, échelle : 1/5.000e
8.2 – Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues (L.315-2-1)
8.3 – Schémas des réseaux d’eau et d’assainissement et des systèmes d’élimination des déchets
o 8.3.1 – Note technique relative à l'eau, l'assainissement et aux déchets
o 8.3.2 – Schéma des réseaux d'eau potable existants – Captages et stockage
Commune entière, échelle : 1/5.000e
o 8.3.3 – Schéma des réseaux d'assainissement eaux usées existants – Station d’épuration
Commune entière, échelle : 1/5.000e
o 8.3.4 – Schéma Directeur d’assainissement
8.4 – Prescriptions d’isolement acoustique et arrêtés préfectoraux d’exposition au bruit (L.571-9 et 10 du Code de l’environnement)
Porter à connaissance de l’Etat
Avis des Personnes Publiques Associées
Enquête Publique
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